Mentions légales
ÉDITEUR
Raison social : Charmeil Agencement
Tél : 04 74 51 91 00
Mail : contact@charmeil.com
HÉBERGEUR
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
RÉALISATION
L&A Communication
1, place georges Clemenceau 01000 Bourg en Bresse
09 55 27 46 02
LOI APPLICABLE
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
DONNÉES PERSONNELLES
Les données collectées par le biais du site sont destinées exclusivement à Charmeil Agencement
Vous pouvez à tout moment exercer votre droit d’accès, d’opposition, de retrait et de rectification de données en adressant votre demande par écrit auprès de Charmeil Agencement à l’adresse contact@charmeil.com
COOKIES
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Charmeil Agencement d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site (pages consultées, date et l’heure de consultation,…).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
CONTENU DU SITE
Charmeil Agencement se réserve le droit de modifier, mettre à jour, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du site ainsi que des présentes conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. Charmeil Agencement ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Charmeil Agencement décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de Charmeil Agencement est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Charmeil Agencement en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…).
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers ce site est soumise à l’accord préalable de Charmeil Agencement.
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.
EXONÉRATION DE LA RESPONSABILITÉ TECHNIQUE
Charmeil Agencement s’engage à produire leurs meilleurs efforts pour que ce site soit accessible à tout moment. Néanmoins, Charmeil Agencement décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à ce site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.
Notamment, Charmeil Agencement se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’elles jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, Charmeil Agencement ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
